RECHERCHE PAR CATÉGORIE
barre latérale RS.png
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
  • Telegram
  • Tous les posts
  • Lettres d'information
  • Billets d'humeur
  • Communiqués de presse
  • Questions écrites
  • En attente de réponse
  • Signalées
  • Renouvelées
  • Retirées
  • Ayant reçu une réponse
  • Revue de presse
  • La Voix du Nord
  • L'Observateur du Douaisis
  • BFM TV
  • LCP
  • France Bleu Nord
  • Le Monde
  • Le JDD
  • France 3
  • Huffington Post
  • 20 minutes
  • Europe 1
  • Douaisis Info
  • Le Parisien
  • France Info
  • AFP
  • TF1
  • Le Figaro
  • Libération
  • Douaisis Agglo, Le Magazine
  • Douai, notre ville
Rechercher
DÉLAIS DE TRAITEMENT DES DEMANDES ET CEUX D'ATTRIBUTION DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP
Dimitri Houbron
  • 16 mars 2021

DÉLAIS DE TRAITEMENT DES DEMANDES ET CEUX D'ATTRIBUTION DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP

QUESTION ÉCRITE N°26168 M. Dimitri Houbron interroge Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes...
70
SITUATION DES ACCOMPAGNANTS D'ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH)
Dimitri Houbron
  • 12 janv. 2021

SITUATION DES ACCOMPAGNANTS D'ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH)

QUESTION ÉCRITE N°6895 M. Dimitri Houbron appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des...
1050
DROITS ACQUIS AU TITRE DU DROIT INDIVIDUEL DE FORMATION (DIF)
Dimitri Houbron
  • 14 avr. 2020

DROITS ACQUIS AU TITRE DU DROIT INDIVIDUEL DE FORMATION (DIF)

QUESTION ÉCRITE N°26395 M. Dimitri Houbron interroge Mme la ministre du travail sur les droits acquis au titre du droit individuel de...
30
ALOURDISSEMENT DES CALENDRIERS PAR LES NOUVELLES INSTANCES PARITAIRES
Dimitri Houbron
  • 17 mars 2020

ALOURDISSEMENT DES CALENDRIERS PAR LES NOUVELLES INSTANCES PARITAIRES

QUESTION ÉCRITE N°7473 M. Dimitri Houbron attire l'attention de Mme la ministre du travail sur la nouvelle instance paritaire créée...
40
FONCTIONNEMENT DES CONTRATS OPTAM ET OPTAM-CO
Dimitri Houbron
  • 6 août 2019

FONCTIONNEMENT DES CONTRATS OPTAM ET OPTAM-CO

QUESTION ÉCRITE N°7931 M. Dimitri Houbron attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le fonctionnement des...
80
RÉGIME DES CAISSES DE CONGÉS PAYÉS DU SECTEUR DU BTP
Dimitri Houbron
  • 7 mai 2019

RÉGIME DES CAISSES DE CONGÉS PAYÉS DU SECTEUR DU BTP

QUESTION ÉCRITE N°16474 M. Dimitri Houbron attire l'attention de Mme la ministre du travail sur le régime des caisses de congés payés du...
460
AVENIR DE LA CHAMBRE NATIONALE DE LA BATELLERIE ARTISANALE
Dimitri Houbron
  • 12 févr. 2019

AVENIR DE LA CHAMBRE NATIONALE DE LA BATELLERIE ARTISANALE

QUESTION ÉCRITE N°13411 M. Dimitri Houbron alerte Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et...
340
ÉTUDE NATIONALE SUR LES CAUSES ENGENDRANT L'AUGMENTATION DE L'INFERTILITÉ
Dimitri Houbron
  • 11 déc. 2018

ÉTUDE NATIONALE SUR LES CAUSES ENGENDRANT L'AUGMENTATION DE L'INFERTILITÉ

QUESTION ÉCRITE N°12081 M. Dimitri Houbron attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la réalisation d'une...
150

Je reste informé(e) de l'actualité de mon député

logo_AN.1.png
Visiter le site de l'Assemblée nationale
Projets de loi en cours d'examen
Proposition de loi déposées
Textes adoptés
Amendements (Effectuer une recherche)
Facebook
Twitter
Com Lois fond blanc.png
En savoir plus sur la Commission des Lois