QUESTIONS ÉCRITES...

...en attente de réponse

 

26/05/2020

M. Dimitri Houbron attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la pratique de la chasse dans les aires protégée...

26/05/2020

M. Dimitri Houbron interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les perspectives d'avenir de l'agriculture biologique. Il rappel...

28/04/2020

M. Dimitri Houbron appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les élèves en formation agricole hors contrat passa...

28/04/2020

M. Dimitri Houbron alerte Mme la ministre du travail sur les conséquences économiques de l'affiliation obligatoire des employeurs du secteur du bâtime...

14/04/2020

M. Dimitri Houbron alerte M. le ministre de l'intérieur sur les conséquences des mesures de confinement sur les adoptions d'animaux. Il souligne que l...

14/04/2020

M. Dimitri Houbron alerte Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la situation des animaux sauvages captifs dans les cirques et l...

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...ayant obtenu une réponse

 

24/03/2020

M. Dimitri Houbron appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur la situation des personnels de direction, prov...

17/03/2020

M. Dimitri Houbron attire l'attention de Mme la ministre du travail sur la nouvelle instance paritaire créée récemment via la commission consultative...

10/03/2020

M. Dimitri Houbron interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la négociation conventionnelle entre les transporteurs et l'assurance m...

10/03/2020

M. Dimitri Houbron interroge M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur la réglementation relative aux condit...

18/02/2020

M. Dimitri Houbron interroge Mme la ministre des armées sur la réglementation relative aux conditions d'accès à certains métiers dans le domaine de l'...

18/02/2020

M. Dimitri Houbron interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des frais de transports en ambulance bariatrique. I...

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